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- Question écrite n° 12479 de M. Lionel Duparay
- Date de dépôt : 27/01/2026
- personnes handicapées - TPMR - TPMR
- Question écrite n° 1976 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/11/2024
- sang et organes humains - Collecte de plasma - Collecte de plasma
- Question écrite n° 15766 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 09/06/2026
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- Question orale sans débat n° 765 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 09/06/2026
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- Question écrite n° 15751 de M. Matthias Tavel
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- Question écrite n° 15837 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 09/06/2026
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- Question écrite n° 12681 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 10/02/2026
- animaux - Lutte contre la prolifération de la fourmi électrique - Lutte contre la prolifération de la fourmi électrique
- Question écrite n° 12034 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 23/12/2025
- sécurité des biens et des personnes - Incendies criminels à Dijon dans un contexte de narcotrafic - Incendies criminels à Dijon dans un contexte de narcotrafic
- Question écrite n° 8919 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 22/07/2025
- sang et organes humains - Les implications éthiques du LFB en termes d'acquisition de plasma à l'étranger - Les implications éthiques du LFB en termes d'acquisition de plasma à l'étranger
- Question écrite n° 14955 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 05/05/2026
- transports ferroviaires - Trains à hydrogène : retards, incertitudes industrielles et stratégie de soutien - Trains à hydrogène : retards, incertitudes industrielles et stratégie de soutien
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