Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153195 résultats trouvés

Question écrite n° 8919 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 22/07/2025; sang et organes humains - Les implications éthiques du LFB en termes d'acquisition de plasma à l'étranger - Les implications éthiques du LFB en termes d'acquisition de plasma à l'étranger
Question écrite n° 14955 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 05/05/2026; transports ferroviaires - Trains à hydrogène : retards, incertitudes industrielles et stratégie de soutien - Trains à hydrogène : retards, incertitudes industrielles et stratégie de soutien
Question écrite n° 15841 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 09/06/2026; pharmacie et médicaments - Substitution des dispositifs médicaux : mise en oeuvre de l'article 60 de la LFSS - Substitution des dispositifs médicaux : mise en oeuvre de l'article 60 de la LFSS
Question écrite n° 15394 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 26/05/2026; environnement - Encadrement des fonds de dotation privés - Encadrement des fonds de dotation privés
Question écrite n° 15613 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 02/06/2026; impôts et taxes - Obligation déclarative de comptes détenus à l'étranger - Obligation déclarative de comptes détenus à l'étranger
Question écrite n° 15791 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 09/06/2026; fonctionnaires et agents publics - Intégration des D3S à la réforme de la haute fonction publique - Intégration des D3S à la réforme de la haute fonction publique
Question écrite n° 15788 de Mme Soumya Bourouaha: Date de dépôt : 09/06/2026; fonction publique hospitalière - Inégalités d'attribution prime Buzyn et reconnaissance des MERM comme soignants - Inégalités d'attribution prime Buzyn et reconnaissance des MERM comme soignants
Question écrite n° 15509 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 26/05/2026; transports ferroviaires - Transports férrovières et désenclavement du Sud-Luberon - Transports férrovières et désenclavement du Sud-Luberon
Question écrite n° 10695 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 04/11/2025; culture - Inquiétudes sur les menaces visant les musées et établissements culturels - Inquiétudes sur les menaces visant les musées et établissements culturels
Question écrite n° 15849 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 09/06/2026; professions de santé - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND) - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND)