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- Question écrite n° 15909 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/06/2026
- assurance maladie maternité - Progression arrêts de travail longue durée liés aux troubles de la santé mentale - Progression arrêts de travail longue durée liés aux troubles de la santé mentale
- Question au Gouvernement n° 1513 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 07/05/2026
- finances publiques - Sincérité budgétaire - Sincérité budgétaire
- Question écrite n° 16088 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 16/06/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Dispense de TVA - Article 257 bis du CGI - Dispense de TVA - Article 257 bis du CGI
- Question au Gouvernement n° 1503 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 06/05/2026
- eau et assainissement - État écologique de l’eau - État écologique de l’eau
- Question au Gouvernement n° 1506 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 06/05/2026
- sécurité des biens et des personnes - Rave-party dans le Cher - Rave-party dans le Cher
- Question écrite n° 15934 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 16/06/2026
- économie sociale et solidaire - Gel et annulation de crédits dédiés à l'ESS - Gel et annulation de crédits dédiés à l'ESS
- Question écrite n° 15923 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 16/06/2026
- commerce extérieur - Harmonisation des règles européennes - Taxe 2 euros sur les petits colis - Harmonisation des règles européennes - Taxe 2 euros sur les petits colis
- Question écrite n° 15930 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/06/2026
- dépendance - Colocation Alzheimer - Colocation Alzheimer
- Question écrite n° 15939 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 16/06/2026
- énergie et carburants - Avenir du programme Slime - Avenir du programme Slime
- Question au Gouvernement n° 1504 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 06/05/2026
- énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
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