153201 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - RELANCE DES INVESTISSEMENTS DANS L'HYDROÉLECTRICITÉ - Lecture texte CMP - n° 2856
- Date de dépôt : 16/06/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
- Amendement n° 4 - RELANCE DES INVESTISSEMENTS DANS L'HYDROÉLECTRICITÉ - Lecture texte CMP - n° 2856
- Date de dépôt : 16/06/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 22 - Adopté
- Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
- Amendement n° 6 - RELANCE DES INVESTISSEMENTS DANS L'HYDROÉLECTRICITÉ - Lecture texte CMP - n° 2856
- Date de dépôt : 16/06/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 8 - Adopté
- Voir le dossier (Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique)
- Amendement n° 54 - CORSE AUTONOME AU SEIN DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2697
- Date de dépôt : 12/06/2026
- Amendement de M. Cormier-Bouligeon - Article UNIQUE - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République)
- Question écrite n° 16043 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- personnes âgées - Excercice du droit de vote dans les EHPAD - Excercice du droit de vote dans les EHPAD
- Question au Gouvernement n° 1514 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 07/05/2026
- cérémonies publiques et fêtes légales - Portée pédagogique des commémorations - Portée pédagogique des commémorations
- Question écrite n° 16035 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 16/06/2026
- numérique - Risques liés à la généralisation de la facture électronique - Risques liés à la généralisation de la facture électronique
- Question écrite n° 16018 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 16/06/2026
- maladies - Algie vasculaire de la face (AVF) - Algie vasculaire de la face (AVF)
- Question orale sans débat n° 793 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 09/06/2026
- enfants - Transparence statistique des violences sexuelles dans l'éducation nationale - Transparence statistique des violences sexuelles dans l'éducation nationale
- Question écrite n° 16085 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 16/06/2026
- services à la personne - Difficultés rencontrées par les professionnels de l'aide à domicile - Difficultés rencontrées par les professionnels de l'aide à domicile
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