153384 résultats trouvés
- Question écrite n° 14902 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 05/05/2026
- Mutualité sociale agricole - Moyens et priorités d'action de la Mutualité sociale agricole - Moyens et priorités d'action de la Mutualité sociale agricole
- Question écrite n° 16254 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 23/06/2026
- médecine - Pénurie de dermatologues et accès aux soins dermatologiques - Pénurie de dermatologues et accès aux soins dermatologiques
- Amendement n° 664 - VISANT À OFFRIR DES RÉPONSES IMMÉDIATES AUX PHÉNOMÈNES TROUBLANT L’ORDRE PUBLIC, LA SÉCURITÉ ET LA TRANQUILLITÉ DE NOS CONCITOYENS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2850
- Date de dépôt : 20/06/2026
- Amendement de M. Caure, rapporteur et M. Albertini, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens)
- Amendement n° 353 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2915
- Date de dépôt : 16/06/2026
- Amendement de M. Pauget - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 15 - VISANT À OFFRIR DES RÉPONSES IMMÉDIATES AUX PHÉNOMÈNES TROUBLANT L’ORDRE PUBLIC, LA SÉCURITÉ ET LA TRANQUILLITÉ DE NOS CONCITOYENS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2850
- Date de dépôt : 15/06/2026
- Amendement de Mme Levavasseur, Mme Blanc, M. Gery, M. Gillet, Mme Griseti, M. Guitton, Mme Josserand, Mme Lelouis, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Rambaud, M. Rancoule, M. Taverne, M. Tomatis, M. Tribuiani et M. Villedieu - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens)
- Amendement n° 741 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2915
- Date de dépôt : 17/06/2026
- Amendement de Mme Blin et M. Gosselin - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 1444 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - Nouvelle Lecture - n° 2915
- Date de dépôt : 18/06/2026
- Amendement de M. Rodwell - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question écrite n° 16332 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 23/06/2026
- transports ferroviaires - Dysfonctionnements récurrents de la liaison ferroviaire Paris-Auxerre - Dysfonctionnements récurrents de la liaison ferroviaire Paris-Auxerre
- Question écrite n° 16266 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 23/06/2026
- outre-mer - Qualifications spécialisées détenues - Polynésie Française - Qualifications spécialisées détenues - Polynésie Française
- Question écrite n° 16227 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 23/06/2026
- Français de l'étranger - Journée défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France - Journée défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France
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