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- Amendement n° 237 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 25/06/2026
- Amendement de M. Belhaddad et Mme Riotton - Après l'article 1ER TER - Adopté
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- Amendement n° 57 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 22/06/2026
- Amendement de M. Fait - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 127 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 24/06/2026
- Amendement de M. Cormier-Bouligeon et M. Terlier - Article 2 - Retiré
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- Amendement n° 372 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 26/06/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 199 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 25/06/2026
- Amendement de M. Daubié - Article 2 - Adopté
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- Amendement n° 211 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 25/06/2026
- Amendement de M. Bodart, M. Bruneau, M. Bataille, M. Lenormand, M. Mazaury, M. Molac, Mme Sanquer, M. Taupiac et M. Viry - Article 2 - Tombé
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- Amendement n° 387 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797
- Date de dépôt : 29/06/2026
- Amendement de M. Duparay - Article 2 - Adopté
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- Question au Gouvernement n° 1530 de M. Jean-François Rousset
- Date de dépôt : 13/05/2026
- santé - Hantavirus - Hantavirus
- Question au Gouvernement n° 1543 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- Date de dépôt : 14/05/2026
- enseignement - Stratégie E-sport 2026-2030 - Stratégie E-sport 2026-2030
- Question au Gouvernement n° 1537 de M. Pierre Pribetich
- Date de dépôt : 13/05/2026
- enseignement supérieur - Droits d’inscription différenciés à l’université - Droits d’inscription différenciés à l’université
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