153186 résultats trouvés
- Question écrite n° 17441 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 28/07/2026
- sports - Reconnaissance des pratiques d'esport à dimension physique - Reconnaissance des pratiques d'esport à dimension physique
- Question écrite n° 17250 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 28/07/2026
- commerce et artisanat - Transmission des très petites entreprises artisanales en zone rurale - Transmission des très petites entreprises artisanales en zone rurale
- Question écrite n° 17385 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 28/07/2026
- personnes handicapées - Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement - Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement
- Question écrite n° 6296 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 29/04/2025
- jeunes - Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi - Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi
- Question écrite n° 14707 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/04/2026
- laïcité - Carrés confessionnels dans les cimetières communaux - Carrés confessionnels dans les cimetières communaux
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/05/2026
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Dugoin-Clément, chercheuse associée à la Chaire « Risques » IAE Paris 1 Panthéon Sorbonne, et de M. Jean-François Pelliard, chercheur associé et directeur de l'observatoire Marine 2040 de la Fondation Méditerranéenne d'Études Stratégiques (qui fera un focus sur la question de l'exposition des outre-mer) (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
- Question écrite n° 17451 de M. Éric Bothorel
- Date de dépôt : 28/07/2026
- transports par eau - Exonération de TVA des navires affectés à la navigation en haute mer - Exonération de TVA des navires affectés à la navigation en haute mer
- Question écrite n° 16236 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 23/06/2026
- institutions sociales et médico sociales - Fonctionnement des CPCA - Fonctionnement des CPCA
- Question écrite n° 15075 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 12/05/2026
- mort et décès - Produits des métaux de crémation : éligibilité des fonds de dotation - Produits des métaux de crémation : éligibilité des fonds de dotation
- Question écrite n° 17313 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 28/07/2026
- fonction publique territoriale - Prévoyance des agents territoriaux et continuité des garanties - Prévoyance des agents territoriaux et continuité des garanties
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