Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11908 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 23/12/2025; élevage - DNC : Demande de fin de l'abattage systématique des bovins - DNC : Demande de fin de l'abattage systématique des bovins
Question écrite n° 11641 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 16/12/2025; animaux - Publication décrets sur la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 - Publication décrets sur la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021
Question écrite n° 17741 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 18/08/2026; eau et assainissement - Bilan REUT et trajectoire de mise en œuvre du Plan Eau - Bilan REUT et trajectoire de mise en œuvre du Plan Eau
Question écrite n° 17767 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 18/08/2026; réfugiés et apatrides - Asile et combattants - Asile et combattants
Question écrite n° 17752 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 18/08/2026; immigration - Crise migratoire Ceuta - Crise migratoire Ceuta
Question écrite n° 14023 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 07/04/2026; animaux - Prolifération du frelon asiatique - Prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 4822 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 11/03/2025; élevage - Projet d'usine à bovins à Peyrilhac - Projet d'usine à bovins à Peyrilhac
Question écrite n° 13335 de M. Alain David: Date de dépôt : 03/03/2026; personnes handicapées - Financement de la prestation de compensation du handicap (PCH) - Financement de la prestation de compensation du handicap (PCH)
Question écrite n° 17760 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 18/08/2026; outre-mer - Offre de formation médicale et accès aux soins dans les Antilles - Offre de formation médicale et accès aux soins dans les Antilles
Question écrite n° 12158 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 13/01/2026; élevage - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total - Dermatose nodulaire bovine : nécessité d'une alternative à l'abattage total