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- Question écrite n° 15697 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 02/06/2026
- santé - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale - Recrudescence des cas de rougeole en France et insuffisance couverture vaccinale
- Question écrite n° 17811 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 25/08/2026
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels - Surcotisation des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 14881 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 05/05/2026
- institutions sociales et médico sociales - Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains - Maintien de l'Ehpad de Martigny-les-Bains
- Question écrite n° 15130 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 12/05/2026
- travail - Sous-financement des associations Transitions Pro dans les ZNI - Sous-financement des associations Transitions Pro dans les ZNI
- Question écrite n° 17820 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/08/2026
- transports routiers - Taxe mise en place par la Belgique - Taxe mise en place par la Belgique
- Question écrite n° 12093 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 30/12/2025
- personnes handicapées - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle - Vers un « 1 % sport inclusion » et un renforcement de la médiation culturelle
- Question écrite n° 13956 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 31/03/2026
- pharmacie et médicaments - Ouverture dérogatoire des pharmacies - Ouverture dérogatoire des pharmacies
- Question écrite n° 5256 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 25/03/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
- Question écrite n° 17798 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 25/08/2026
- numérique - Piratage de la DGFiP et nécessité de renforcer la sécurité des données - Piratage de la DGFiP et nécessité de renforcer la sécurité des données
- Question écrite n° 16326 de Mme Véronique Ludmann
- Date de dépôt : 23/06/2026
- sports - Reconnaissance du bénévolat sportif et trimestres de retraite - Reconnaissance du bénévolat sportif et trimestres de retraite
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