Résultats de la recherche - Assemblée nationale

138253 résultats trouvés

Question écrite n° 15323 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 26/05/2026; animaux - Prolifération du moustique tigre - Prolifération du moustique tigre
Question écrite n° 15415 de M. Pierre Marle: Date de dépôt : 26/05/2026; impôt sur le revenu - Actualisation du plafond du régime micro-foncier - Actualisation du plafond du régime micro-foncier
Question écrite n° 15511 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 26/05/2026; travail - Demande d'adaptation de la réglementation NUC à Saint-Florent - Demande d'adaptation de la réglementation NUC à Saint-Florent
Question écrite n° 15401 de Mme Ersilia Soudais: Date de dépôt : 26/05/2026; famille - Reprise du nom de naissance dès l'ouverture de la procédure de divorce - Reprise du nom de naissance dès l'ouverture de la procédure de divorce
Question écrite n° 15422 de Mme Sandrine Lalanne: Date de dépôt : 26/05/2026; lieux de privation de liberté - Mise en oeuvre de la vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue - Mise en oeuvre de la vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue
Question écrite n° 15418 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 26/05/2026; impôts et taxes - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages - Transparence et affectation de la fiscalité automobile pesant sur les ménages
Question écrite n° 15457 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 26/05/2026; politique économique - Recul préoccupant de l'attractivité économique de la France - Recul préoccupant de l'attractivité économique de la France
Question écrite n° 15428 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 26/05/2026; maladies - Amélioration prise en charge globale des patientes atteintes de cancer du sein - Amélioration prise en charge globale des patientes atteintes de cancer du sein
Question écrite n° 15372 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 26/05/2026; enfants - Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire - Application de l'attestation d'honorabilité dans le secteur du périscolaire
Question écrite n° 15378 de Mme Sandrine Nosbé: Date de dépôt : 26/05/2026; enseignement - Non-remplacement des enseignants absents et rupture d'égalité - Non-remplacement des enseignants absents et rupture d'égalité