153195 résultats trouvés
- N° 1789 - Proposition de résolution européenne de M. Pierrick Courbon visant à interdire l'acétamipride dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 16/09/2025
- Voir le dossier (Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne)
- N° 2517 - Proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans
- Date de dépôt : 20/02/2026
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 2988 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Dominique Voynet, Mme Martine Berthet et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
- Date de dépôt : 25/06/2026
- Voir le dossier (L'évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique)
- N° 642 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur les nouveaux développements de l'intelligence artificielle
- Date de dépôt : 29/11/2024
- Voir le dossier (Les nouveaux développements de l'intelligence artificielle)
- N° 2756 rapport - Rapport de M. Laurent Mazaury sur la proposition de loi de M. Laurent Mazaury et plusieurs de ses collègues instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international (1706).
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Instituer un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international)
- N° 3011 rapport d'information - Rapport d'information de M. Gérard Leseul sur l'hydrogène natif
- Date de dépôt : 02/07/2026
- Voir le dossier (L'hydrogène natif)
- N° 2074 rapport - Rapport de M. David Ros établi au nom de l'office, sur la science dans la mêlée pour une nation sportive
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Voir le dossier (La science dans la mêlée pour une nation sportive)
- N° 1770 tome I - Rapport d'enquête de Mme Laure Miller sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de dépôt : 04/09/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Question écrite n° 919 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 15/10/2024
- industrie - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025 - Fin supposée du PSE et du XPS au 1er janvier 2025
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