127455 résultats trouvés
- Question écrite n° 11181 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 25/11/2025
- numérique - Risque pour la souveraineté française concernant le cloud européen - Risque pour la souveraineté française concernant le cloud européen
- Amendement n° 1146 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 09/01/2026
- Amendement de M. Saint-Martin, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 2279 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
- Date de dépôt : 10/01/2026
- Amendement de M. Bigot et les membres du groupe Rassemblement National - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 21 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Amendement de M. Caron - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Question écrite n° 5787 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer
- Question écrite n° 10045 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 07/10/2025
- commerce et artisanat - Régulation du métier de tatoueur - Régulation du métier de tatoueur
- Question écrite n° 9770 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 23/09/2025
- agriculture - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole
- Question écrite n° 10432 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 21/10/2025
- politique extérieure - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA
- Question écrite n° 5593 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 01/04/2025
- maladies - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1 - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1
- Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
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