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- Amendement n° 21 - EXPÉRIMENTATION POUR L’INSTAURATION D’UN ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION À L’ALIMENTATION À L’ÉCOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2398
- Date de dépôt : 29/01/2026
- Amendement de M. Caron - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école)
- Question écrite n° 5787 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer - Lancement des essais cliniques de l'Heberprot-P en outre-mer
- Question écrite n° 10045 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 07/10/2025
- commerce et artisanat - Régulation du métier de tatoueur - Régulation du métier de tatoueur
- Question écrite n° 9770 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 23/09/2025
- agriculture - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole - Concurrence extra-européenne dans le domaine viticole
- Question écrite n° 10432 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 21/10/2025
- politique extérieure - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA - Droit à l'IVG pour les Françaises aux USA
- Question écrite n° 5593 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 01/04/2025
- maladies - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1 - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1
- Question écrite n° 7399 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Exposition au bruit - Exposition au bruit
- Question écrite n° 1015 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 15/10/2024
- santé - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme - Méthodologie et calcul du nombre de décès en France lié au tabagisme
- Question écrite n° 10576 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 28/10/2025
- justice - Encadrement des communications judiciaires internationales - Encadrement des communications judiciaires internationales
- Question écrite n° 1666 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement supérieur - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management - Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management
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