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- Question écrite n° 12661 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 03/02/2026
- sports - Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USA - Coupe du monde de football : la France ne doit pas jouer aux USA
- Question écrite n° 16019 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 16/06/2026
- maladies - Covid long et EM/SFC : une urgence sanitaire et économique invisibilisée - Covid long et EM/SFC : une urgence sanitaire et économique invisibilisée
- N° 2557 - Proposition de loi de Mme Corinne Vignon visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons
- Date de dépôt : 03/03/2026
- Voir le dossier (Interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons)
- Question écrite n° 14119 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 07/04/2026
- mer et littoral - Permis d'exploitation des fonds marins délivrés hors cadre AIFM - Permis d'exploitation des fonds marins délivrés hors cadre AIFM
- Question écrite n° 15194 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 19/05/2026
- énergie et carburants - Évolution du soutien au photovoltaïque - Évolution du soutien au photovoltaïque
- Question écrite n° 4053 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 11/02/2025
- santé - L'épilepsie - L'épilepsie
- Question au Gouvernement n° 1587 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 27/05/2026
- climat - Changement climatique - Changement climatique
- Question au Gouvernement n° 1625 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 03/06/2026
- santé - Thérapies géniques - Thérapies géniques
- Question au Gouvernement n° 1693 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 24/06/2026
- climat - Adaptation au changement climatique - Adaptation au changement climatique
- N° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux
- Date de dépôt : 27/11/2025
- Voir le dossier (Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux)
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