Résultats de la recherche - Assemblée nationale

129794 résultats trouvés

Question écrite n° 13948 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 31/03/2026; patrimoine culturel - Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle - Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle
Question écrite n° 13975 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 31/03/2026; retraites : généralités - Prise en compte des périodes TUC dans retraite - Prise en compte des périodes TUC dans retraite
Question écrite n° 14006 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 31/03/2026; télécommunications - Géolocalisation : interdire les applications à risque pour personnels sensibles - Géolocalisation : interdire les applications à risque pour personnels sensibles
Question orale sans débat n° 691 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 31/03/2026; enseignement maternel et primaire - Révision de la carte scolaire - Révision de la carte scolaire
Question orale sans débat n° 663 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 31/03/2026; aide aux victimes - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement
Question écrite n° 13846 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 31/03/2026; anciens combattants et victimes de guerre - Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG - Maintien du maillage territorial de l'ONaCVG
Question écrite n° 13954 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 31/03/2026; personnes handicapées - Retraite de base des parents d'enfants handicapés - Retraite de base des parents d'enfants handicapés
Question écrite n° 13997 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 31/03/2026; sécurité des biens et des personnes - Mesures face au ski hors-piste lors d'alertes avalanche fortes - Mesures face au ski hors-piste lors d'alertes avalanche fortes
Question écrite n° 13904 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 31/03/2026; enseignement supérieur - Liste des diplômes et reconnaissance des équivalences en ostéopathie animale - Liste des diplômes et reconnaissance des équivalences en ostéopathie animale
Question orale sans débat n° 676 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 31/03/2026; personnes handicapées - Manque de place en IME : le Gouvernement est responsable ! - Manque de place en IME : le Gouvernement est responsable !