Résultats de la recherche - Assemblée nationale

129794 résultats trouvés

Question écrite n° 13969 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 31/03/2026; professions de santé - Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État - Revalorisation et statut des ambulanciers diplômés d'État
Question écrite n° 13965 de M. Laurent Wauquiez: Date de dépôt : 31/03/2026; professions de santé - Installation des médecins - Installation des médecins
Question écrite n° 13947 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 31/03/2026; papiers d'identité - Carte d'identité : des électeurs empêchés de voter - Carte d'identité : des électeurs empêchés de voter
Question écrite n° 13860 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 31/03/2026; assurance complémentaire - Fiscalité des complémentaires santé et avenir des mutuelles solidaires - Fiscalité des complémentaires santé et avenir des mutuelles solidaires
Question écrite n° 13984 de M. Marc de Fleurian: Date de dépôt : 31/03/2026; santé - Coût du vaccin contre la leptospirose - Coût du vaccin contre la leptospirose
Question écrite n° 13898 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 31/03/2026; enseignement - Sensibilisation aux gestes qui sauvent - Sensibilisation aux gestes qui sauvent
Question écrite n° 13952 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 31/03/2026; personnes handicapées - Expérimentation d'un nouveau formulaire de demande auprès des MDPH - Expérimentation d'un nouveau formulaire de demande auprès des MDPH
Question écrite n° 13880 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 31/03/2026; discriminations - Évaluation du Plan pour l'égalité, contre la haine et les discriminations - Évaluation du Plan pour l'égalité, contre la haine et les discriminations
Question orale sans débat n° 679 de Mme Audrey Abadie-Amiel: Date de dépôt : 31/03/2026; collectivités territoriales - Décentralisation et compétence d'AODE - Décentralisation et compétence d'AODE
Question écrite n° 13912 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 31/03/2026; examens, concours et diplômes - Valorisation des langues régionales dans le cadre du DNB - Valorisation des langues régionales dans le cadre du DNB