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Amendement n° 120 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pantel, M. Jean-Pierre Vigier, M. Fégné et Mme Rossi - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 85 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Ray et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 8 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Rolland, Mme Bonnivard et M. Bourgeaux - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 161 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Nicolas Bonnet - Après l'article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 45 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Battistel - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 155 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Allemand, Mme Rossi, M. Saulignac, Mme Pantel, Mme Capdevielle, M. Pribetich, M. Oberti et M. Pena - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 154 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Allemand, Mme Rossi, Mme Pantel, Mme Capdevielle, M. Pribetich, M. Oberti et M. Pena - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 4 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 2 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 111 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)