Résultats de la recherche

127752 résultats trouvés

N° 467 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”: Date de dépôt : 18/10/2024; Voir le dossier (Créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération Mare Nostrum II)
N° 1990 tome IX - Avis de M. Arnaud Le Gall sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 22/10/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2259 rapport d'information - Rapport d'information de M. Henri Alfandari et Mme Danièle Obono déposé par la commission des affaires européennes sur la politique monétaire de la zone euro face au défi climatique: Date de dépôt : 10/02/2026; Voir le dossier (La politique monétaire de la zone euro face au défi climatique)
N° 1425 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information flash sur les satellites : applications militaires et stratégies industrielles: Date de dépôt : 14/05/2025; Voir le dossier (Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles)
N° 1275 rapport - Rapport de Mme Manon Bouquin sur la proposition de résolution européenne de Mme Manon Bouquin et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l'Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États-membres, d'une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d'autre part (n°1251).: Date de dépôt : 09/04/2025; Voir le dossier (Dénoncer l'Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États-membres et la République Algérienne démocratique et populaire)
N° 1531 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, sur les protéines et l'alimentation: Date de dépôt : 05/06/2025; Voir le dossier (Les protéines et l'alimentation)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 04/12/2025
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 08/01/2026
N° 1265 rapport - Rapport de Mme Danièle Obono sur la proposition de résolution européenne de Mme Danièle Obono et plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n°1196).: Date de dépôt : 08/04/2025; Voir le dossier (Condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples)
N° 2069 rapport - Rapport de Mme Hélène Laporte et Mme Aurélie Trouvé déposé en application de l'article 148 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »: Date de dépôt : 10/11/2025; Voir le dossier (Rapport sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »)