127752 résultats trouvés
- N° 459 tome V - Avis de Mme Dominique Voynet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 633 rapport - Rapport de M. Thomas Cazenave sur la proposition de loi de M. Thomas Cazenave et plusieurs de ses collègues contre toutes les fraudes aux aides publiques (447).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 02/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Jaravel, président délégué du Conseil d'analyse économique, professeur d'économie à la London School of Economics
- N° 1575 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin sur les neurosciences dans l'éducation
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Les neurosciences dans l'éducation)
- N° 530 rapport - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Compte rendu de réunion n° 200 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 12/12/2024
- Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)
- N° 1002 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).
- Date de dépôt : 19/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 05/05/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Faury, président exécutif d'Airbus, et M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques France
- N° 1693 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet et M. Mickaël Bouloux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement
- Date de dépôt : 09/07/2025
- Voir le dossier (Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement)
- N° 2343 rapport - Rapport de M. Alexis Jolly sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°2155).
- Date de dépôt : 14/01/2026
- Voir le dossier (L'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats