Résultats de la recherche - Assemblée nationale

137205 résultats trouvés

Question écrite n° 14931 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 05/05/2026; retraites : généralités - Prise en compte des périodes TUC dans l'accès au dispositif carrières longues - Prise en compte des périodes TUC dans l'accès au dispositif carrières longues
Question écrite n° 14803 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 05/05/2026; armes - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre
Question orale sans débat n° 758 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 05/05/2026; voirie - Avenir de la Liaison Est-Ouest du nord des Bouches-du-Rhône - Avenir de la Liaison Est-Ouest du nord des Bouches-du-Rhône
Question écrite n° 14885 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 05/05/2026; lieux de privation de liberté - Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse - Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse
Question écrite n° 14871 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 05/05/2026; gendarmerie - Frais de déplacement des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale - Frais de déplacement des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale
Question écrite n° 14837 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 05/05/2026; élevage - Conséquences de la directive européenne IED 2.0 sur les élevages porcins - Conséquences de la directive européenne IED 2.0 sur les élevages porcins
Question écrite n° 14786 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 05/05/2026; agriculture - Agriculture - aléas climatiques - Agriculture - aléas climatiques
Question écrite n° 14947 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 05/05/2026; sécurité des biens et des personnes - Violences dans le Valenciennois - Violences dans le Valenciennois
Question écrite n° 14879 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 05/05/2026; institutions sociales et médico sociales - Contrôle de la situation financière des EHPAD - Contrôle de la situation financière des EHPAD
Question écrite n° 14920 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 05/05/2026; politique extérieure - Situation humanitaire critique au Soudan - Situation humanitaire critique au Soudan