153193 résultats trouvés
- N° 1531 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo établi au nom de l'office, sur les protéines et l'alimentation
- Date de dépôt : 05/06/2025
- Voir le dossier (Les protéines et l'alimentation)
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/01/2026
- - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant M. François Mairesse, professeur à l'université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la Chaire UNESCO pour l'étude de la diversité muséale, M. Dominique Poulot, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, M. Jean-Michel Tobelem, professeur associé à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et M. Paul Rasse, professeur à l'université Côte d'Azur (en visioconférence).
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/12/2025
- Audition de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement.
- N° 1265 rapport - Rapport de Mme Danièle Obono sur la proposition de résolution européenne de Mme Danièle Obono et plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n°1196).
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Voir le dossier (Condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples)
- N° 2069 rapport - Rapport de Mme Hélène Laporte et Mme Aurélie Trouvé déposé en application de l'article 148 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »
- Date de dépôt : 10/11/2025
- Voir le dossier (Rapport sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »)
- N° 2838 rapport - Rapport de Mme Graziella Melchior sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (1169).
- Date de dépôt : 27/05/2026
- Voir le dossier (Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/05/2026
- - Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- N° 459 tome V - Avis de Mme Dominique Voynet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 633 rapport - Rapport de M. Thomas Cazenave sur la proposition de loi de M. Thomas Cazenave et plusieurs de ses collègues contre toutes les fraudes aux aides publiques (447).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 02/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Jaravel, président délégué du Conseil d'analyse économique, professeur d'économie à la London School of Economics
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats