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- Question écrite n° 17040 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/07/2026
- sports - Coupe du monde 2026 : Les Bleus exposés à la banalisation du voile islamique - Coupe du monde 2026 : Les Bleus exposés à la banalisation du voile islamique
- Question écrite n° 16815 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 14/07/2026
- animaux - Création d'un fichier national des auteurs d'infractions envers les animaux - Création d'un fichier national des auteurs d'infractions envers les animaux
- Question écrite n° 16971 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 14/07/2026
- personnes handicapées - Personnes en situation de handicap percevant de faibles pensions de retraite - Personnes en situation de handicap percevant de faibles pensions de retraite
- Question écrite n° 16981 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- politique extérieure - Sahel : évolution de la menace djihadiste après les retraits occidentaux - Sahel : évolution de la menace djihadiste après les retraits occidentaux
- Question écrite n° 17007 de M. Arnaud Saint-Martin
- Date de dépôt : 14/07/2026
- recherche et innovation - Rumeur de dissolution de l'IRD dans le CNRS : quel est le plan du Gouvernement ? - Rumeur de dissolution de l'IRD dans le CNRS : quel est le plan du Gouvernement ?
- Question écrite n° 16946 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 14/07/2026
- lieux de privation de liberté - Plan prison : où en sommes-nous ? - Plan prison : où en sommes-nous ?
- Question écrite n° 16954 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 14/07/2026
- mer et littoral - Lutte contre la prolifération des algues vertes sur les vasières - Lutte contre la prolifération des algues vertes sur les vasières
- Question écrite n° 17012 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 14/07/2026
- retraites : généralités - Incohérence des calculs de réversion et conséquences sur les conjoints - Incohérence des calculs de réversion et conséquences sur les conjoints
- Question écrite n° 16830 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 14/07/2026
- audiovisuel et communication - Difficulté de réception du multiplex R1 de la TNT dans les territoires ruraux - Difficulté de réception du multiplex R1 de la TNT dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 16807 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 14/07/2026
- agriculture - Situation préoccupante d'une partie des ménages agricoles - Situation préoccupante d'une partie des ménages agricoles
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