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N° 1575 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin sur les neurosciences dans l'éducation: Date de dépôt : 12/06/2025; Voir le dossier (Les neurosciences dans l'éducation)
N° 530 rapport - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).: Date de dépôt : 04/11/2024; Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
Compte rendu de réunion n° 200 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 12/12/2024
N° 1002 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).: Date de dépôt : 19/02/2025; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France: Date de réunion : 05/05/2025
N° 1693 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet et M. Mickaël Bouloux déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement: Date de dépôt : 09/07/2025; Voir le dossier (Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement)
N° 2343 rapport - Rapport de M. Alexis Jolly sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°2155).: Date de dépôt : 14/01/2026; Voir le dossier (L'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France)
N° 2758 rapport - Rapport de M. Hadrien Clouet sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie (n°2509).: Date de dépôt : 06/05/2026; Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie)
N° 2872 rapport - Rapport de Mme Aurélie Trouvé et M. Nicolas Sansu sur la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à la nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France (n°2537).: Date de dépôt : 03/06/2026; Voir le dossier (Nationalisation d'ArcelorMittal France)
N° 2536 rapport - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur la proposition de loi de M. Sébastien Huyghe et plusieurs de ses collègues portant création d'une déclaration de beau-parentalité (2327).: Date de dépôt : 25/02/2026; Voir le dossier (Création d'une déclaration de beau-parentalité)