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N° 2399 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Sophia Chikirou, M. Hervé Berville et M. Marc de Fleurian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025)
N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 1994 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation: Date de dépôt : 22/10/2025; Voir le dossier (Le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation)
N° 2466 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Pribetich et Mme Liliana Tanguy déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire: Date de dépôt : 11/02/2026; Voir le dossier (L'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire)
N° 2535 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique commune de la pêche: Date de dépôt : 25/02/2026; Voir le dossier (L'avenir de la politique commune de la pêche)
N° 1702 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Alexandre Loubet visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France: Date de dépôt : 10/07/2025; Voir le dossier (Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France)
N° 460 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Gernigon et M. Stéphane Viry déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la semaine de quatre jours: Date de dépôt : 16/10/2024; Voir le dossier (La semaine de quatre jours)
N° 475 rapport - Rapport de M. Thomas Ménagé sur la proposition de loi de M. Thomas Ménagé et plusieurs de ses collègues visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (284).: Date de dépôt : 23/10/2024; Voir le dossier (Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités)
N° 462 tome III - Avis de M. Frédéric Falcon sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 16/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs: Date de réunion : 12/06/2025