153191 résultats trouvés
- N° 1593 rapport - Rapport de M. Aurélien Taché sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord (n°1520).
- Date de dépôt : 18/06/2025
- Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 juin 2025
- Date de séance : 17/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1689 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, Mme Alexandra Masson, M. Hervé Berville, M. Pierre-Yves Cadalen et M. Jean-Louis Roumégas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025
- Date de dépôt : 09/07/2025
- Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des affaires étrangères à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025)
- N° 1577 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (La réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025)
- Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/06/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
- N° 1996 annexe 25 - Rapport de Mme Mathilde Feld et M. Nicolas Sansu sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2534 rapport - Rapport de Mme Anna Pic sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n°2517).
- Date de dépôt : 25/02/2026
- Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 13/05/2026
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants en France des Gafam :
- - Mme Corine de Bilbao, présidente de Microsoft France, et M. Philippe Limantour, directeur technologie et cybersécurité
- - M. Sébastien Missoffe, directeur général de Google France et M. Frédéric Geraud de Lescazes, directeur des affaires publiques de Google Cloud
- - M. Julien Lépine, représentant en France d'Amazon Web Services Europe, Moyen-Orient, Afrique (AWS EMEA), et M. Arnaud David, directeur des affaires publiques France et Union européenne de AWS
- N° 2932 rapport d'information - Rapport d'information de M. Maxime Amblard et M. Vincent Rolland déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du chèque énergie
- Date de dépôt : 17/06/2026
- Voir le dossier (L'évaluation du chèque énergie)
- N° 2929 rapport - Rapport de M. Bartolomé Lenoir sur la proposition de loi de M. Bartolomé Lenoir et plusieurs de ses collègues visant à suspendre le regroupement familial et la réunification familiale des étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire (2785).
- Date de dépôt : 17/06/2026
- Voir le dossier (Suspendre le regroupement familial et la réunification familiale des étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats