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Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2026
  1. Table ronde sur la situation économique et les perspectives de développement de la filière ameublement, réunissant M. Arnaud Visse, président de l'Ameublement français, M. Julien Chaverou, président exécutif de Camif, et M. David Soulard, directeur général du groupe Gautier France.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2026
  1. – Désignation des rapporteurs de la mission flash sur l'impact environnemental des aliments ultra-transformés ;
  2. – Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt) ;
  3. – Audition de M. Adrien Bilal, professeur assistant d'économie à l'université de Stanford, lauréat du Prix du meilleur jeune économiste 2026 ;
  4. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi permettant d'assurer l'autonomie stratégique de la France pour la production décarbonée d'engrais azotés (n° 2788) (M. Vincent Trébuchet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2026
  1. - Audition de M. Jean François Delfraissy, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, sur les états généraux de la bioéthique et la révision de la loi de bioéthique
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/06/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Patrik Steiger, officier général de la zone de défense et de sécurité Ouest (OGZDS Ouest) et du général de corps d'armée Jean-Luc Villeminey, commandant de la région de gendarmerie de Bretagne (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/06/2026
  1. – Présentation, par Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances, du rapport d'évaluation des politiques publiques portant sur l'efficacité et de l'efficience des dispositifs de soutien à la restauration scolaire en outre-mer, et audition de Mme Anne RUBINSTEIN, déléguée interministérielle à la lutte contre la pauvreté, sur les conclusions de ce rapport
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2026
  1. - Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027 ;
  2. - Création d'une mission flash sur les coûts de la construction et leurs effets sur le secteur du logement ;
  3. - Nomination d'un rapporteur pour la présentation, en application de l'article 148, alinéa 3 du Règlement, de pétitions renvoyées à la commission, en vue de leur classement ou leur examen ;
  4. - Audition de Mme Laure de La Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/06/2026
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information « flash » sur le bilan du plan Osez l'export (Mme Pascale Got et Mme Amélia Lakrafi, rapporteures) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne en faveur d'un traité juridiquement contraignant prévoyant des interdictions et des réglementations aux systèmes d'armes autonomes et de l'élaboration d'une position commune européenne sur ce sujet (n° 2939).
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/06/2026
  1. - Table ronde sur le thème « Diriger un établissement scolaire en 2026 : difficultés et perspectives » réunissant : M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire général du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN-UNSA), M. Cédric Carraro, secrétaire général adjoint, et Mme Christelle Kauffmann, secrétaire générale adjointe ; M. Laurent Kaufmann, secrétaire général de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Éducation formation recherche publiques, et Mme Anne Panvier, membre du conseil syndical de l'académie de Versailles ; Mme Agnès Andersen, secrétaire générale d'Indépendance et direction (ID-FO), et M. Alain Mallet, secrétaire général adjoint ; M. Jérémy Torresan, président du Syndicat national des chefs d'établissement de l'enseignement libre (SNCEEL), et Mme Catherine Redon, vice-présidente ; M. Bertrand Van Nedervelde, président du Synadic
  2. - Désignation :
  3. des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027
  4. des rapporteurs de la mission d'information sur le thème « Arcom : nouveaux usages, nouveaux enjeux »
  5. des rapporteurs chargés de préparer l'avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2026-2028 des cinq organismes de l'audiovisuel public
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2026
  1. – Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Suzette Delaloge, dont la nomination est envisagée aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut national du cancer.
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/06/2026
  1. Présentation, ouverte à la presse et commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport de la mission d'information sur les changements environnementaux et les enjeux de défense (Mmes Sophie Errante et Murielle Lepvraud, rapporteures).