153191 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1707 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 24/06/2026
- justice - Fichier national des agresseurs sexuels - Fichier national des agresseurs sexuels
- Question au Gouvernement n° 1703 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 24/06/2026
- politique économique - Situation de fibra excellence - Situation de fibra excellence
- Question au Gouvernement n° 1698 de M. Bruno Fuchs
- Date de dépôt : 24/06/2026
- politique extérieure - Situation internationale - Situation internationale
- Question au Gouvernement n° 1704 de Mme Pauline Cestrières
- Date de dépôt : 24/06/2026
- enseignement - Conséquences de l'épisode caniculaire dans l'éducation nationale - Conséquences de l'épisode caniculaire dans l'éducation nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 juin 2026
- Date de séance : 23/06/2026
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/06/2026
- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/06/2026
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens (n° 2850) (MM. Xavier Albertini et Vincent Caure, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 23/06/2026
- – Présentation, par M. Emmanuel MANDON, rapporteur spécial de la mission Relations avec les collectivités territoriales, du rapport d'évaluation des politiques publiques portant sur la péréquation, et audition de M. Jean-François DEBAT, président du comité des finances locales (CFL), sur les conclusions de ce rapport
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
- Date de réunion : 23/06/2026
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur les travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/06/2026
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, sur le sommet de la Communauté politique européenne (CPE) à Erevan et les grands dossiers européens du moment.
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