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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 février 2026
- Date de séance : 03/02/2026
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 février 2026
- Date de séance : 10/02/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Contrôle de l’application des lois
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 février 2026
- Date de séance : 26/02/2026
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2048 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2048 tome IV - Avis de Mme Isabelle Santiago sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 annexe 14 - Rapport de M. Paul Midy sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1162 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'économie de guerre
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'économie de guerre)
- N° 2234 tome II - Rapport d'enquête de M. Sébastien Saint-Pasteur sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
- Date de dépôt : 10/12/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société)
- N° 527 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 2453 rapport - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et Mme Audrey Abadie-Amiel sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (n°2401).
- Date de dépôt : 05/02/2026
- Voir le dossier (Fin de vie)
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