153191 résultats trouvés
- Question écrite n° 16110 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 23/06/2026
- agriculture - Difficultés du fonds VIVEA - Difficultés du fonds VIVEA
- Question écrite n° 16323 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 23/06/2026
- sports - Limitation à trois mandats des présidents de ligues régionales sportives - Limitation à trois mandats des présidents de ligues régionales sportives
- Question orale sans débat n° 801 de Mme Nathalie Coggia
- Date de dépôt : 23/06/2026
- enseignement - Modification du calcul de la charge de pension civile imposée à l'AEFE - Modification du calcul de la charge de pension civile imposée à l'AEFE
- Question écrite n° 16141 de Mme Catherine Dellong Meng
- Date de dépôt : 23/06/2026
- communes - Contradiction entre l'obligation de logements sociaux et manque de foncier - Contradiction entre l'obligation de logements sociaux et manque de foncier
- Question orale sans débat n° 823 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 23/06/2026
- enseignement supérieur - Financement de l'université de Rouen Normandie - Financement de l'université de Rouen Normandie
- Question écrite n° 16192 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 23/06/2026
- enseignement supérieur - Indexation des bourses sur critères sociaux sur l'inflation - Indexation des bourses sur critères sociaux sur l'inflation
- Question écrite n° 16109 de M. Lionel Duparay
- Date de dépôt : 23/06/2026
- agriculture - Difficultés de commercialisation des produits alimentaires contenant du CBD - Difficultés de commercialisation des produits alimentaires contenant du CBD
- Question écrite n° 16267 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 23/06/2026
- outre-mer - Renforcement et adaptation du POSEI - Renforcement et adaptation du POSEI
- Question orale sans débat n° 819 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 23/06/2026
- eau et assainissement - Financement de l'assainissement dans les communes rurales - Financement de l'assainissement dans les communes rurales
- Question écrite n° 16256 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 23/06/2026
- médecine - 4e année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale - 4e année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale
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