153455 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 914 de M. Olivier Fayssat
- Date de dépôt : 23/10/2025
- immigration - Politique d’immigration - Politique d’immigration
- Question au Gouvernement n° 899 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 22/10/2025
- santé - Prise en charge du cancer du sein par l’assurance maladie - Prise en charge du cancer du sein par l’assurance maladie
- Question au Gouvernement n° 907 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 23/10/2025
- industrie - Novasco - Novasco
- Question au Gouvernement n° 908 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 23/10/2025
- élections et référendums - Mode de scrutin dans les communes rurales - Mode de scrutin dans les communes rurales
- Question écrite n° 10784 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 04/11/2025
- sports - Dysfonctionnements dans la Fédération française des sports de glace - Dysfonctionnements dans la Fédération française des sports de glace
- Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 06/11/2025
- Programme de travail pour la session 2025-2026 ;
- Nomination de rapporteurs.
- Dossier législatif - Les choix opérés en matière de maintien de l’ordre durant la manifestation de Sainte-Soline
- N° 2064 - Proposition de résolution de Mme Clémence Guetté tendant à la création d'une commission d'enquête sur les choix opérés en matière de maintien de l'ordre durant la manifestation de Sainte-Soline
- Date de dépôt : 06/11/2025
- Voir le dossier (Les choix opérés en matière de maintien de l'ordre durant la manifestation de Sainte-Soline)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/11/2025
- - Examen, au titre de l'article 91 du Règlement, des amendements à la troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°s 1906 et 1999) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 octobre 2025
- Date de séance : 30/10/2025
- 1. Dénonciation des accords franco-algériens du 27 décembre 1968
- 2. Rétablissement du délit de séjour irrégulier
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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