153454 résultats trouvés
- Dossier législatif - Le projet de « futur collisionneur circulaire » (FCC) du CERN
- Amendement n° 225 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 20/10/2025
- Amendement de M. Castellani, M. Bataille, Mme de Pélichy, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Taupiac, M. Castiglione et M. Lenormand - Après l'article 25 - Non renseigné
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- Amendement n° 2583 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1907
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Amendement de M. Rousset, M. Mazars, Mme Vignon, Mme Violland, M. Brosse, Mme Pantel, M. Marion, Mme Dubré-Chirat, M. Bonnecarrère, M. Bony, M. Fiévet, M. Le Gac, M. Ray, Mme Levasseur, M. Lauzzana, M. Saulignac, Mme Lingemann, M. Fait, M. Benoit, M. Bouyx, M. Cosson, Mme Delpech, M. Echaniz, M. Bruneau, M. Lepers, M. Ledoux et Mme Liliana Tanguy - Après l'article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
- N° 2047 tome VIII - Avis de M. Fabrice Barusseau sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
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- N° 2006 tome VII - Avis de Mme Blandine Brocard sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 27/10/2025
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- Amendement n° 2600 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 07/11/2025
- Amendement de M. Le Fur, rapporteur - Après l'article 65 - Adopté
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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/10/2025
- Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation ;
- Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires (aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur pour avis).
- Amendement n° 2585 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1907
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Amendement de M. Rousset, M. Mazars, Mme Vignon, Mme Violland, M. Brosse, Mme Pantel, M. Marion, Mme Dubré-Chirat, M. Bonnecarrère, M. Bony, M. Fiévet, M. Le Gac, M. Ray, Mme Levasseur, M. Lauzzana, M. Saulignac, Mme Lingemann, M. Fait, M. Benoit, M. Bouyx, M. Cosson, Mme Delpech, M. Echaniz, M. Bruneau, M. Lepers, M. Ledoux et Mme Liliana Tanguy - Après l'article 11 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
- Amendement n° 2577 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Amendement de M. Metzdorf, M. Frébault et M. Kasbarian - Après l'article 25 - Non renseigné
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- Amendement n° 1263 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Tjibaou, M. Sansu et M. Maurel - Article 49 - Non renseigné
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