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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 mars 2025
- Date de séance : 19/03/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1272 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Yves Bony et Mme Marie Pochon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Voir le dossier (Rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, causes de son déclin et conséquences pour le développement durable des territoires ruraux)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 mai 2025
- Date de séance : 14/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Fraudes aux aides publiques
- 3. Accompagnement et soins palliatifs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1888 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales
- Date de dépôt : 30/09/2025
- Voir le dossier (L'application des mesures fiscales)
- N° 2048 tome VIII - Avis de Mme Valérie Bazin-Malgras sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2043 tome IV - Avis de M. Bertrand Sorre sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2043 tome III - Avis de M. Jérémie Patrier-Leitus sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 tome III - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 annexe 7 - Rapport de M. Laurent Baumel et Mme Sophie Mette sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 annexe 3 - Rapport de M. Vincent Trébuchet sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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