Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9165 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 29/07/2025; sports - Recentrage du dispositif Pass'Sport - Recentrage du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 9096 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 29/07/2025; personnes handicapées - Question écrite AESH - Question écrite AESH
Question écrite n° 9166 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 29/07/2025; sports - Suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans - Suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
Question écrite n° 9170 de M. David Habib: Date de dépôt : 29/07/2025; transports ferroviaires - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau
Question écrite n° 8996 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 29/07/2025; chasse et pêche - Création d'un statut des lieutenants de louveterie - Création d'un statut des lieutenants de louveterie
Question écrite n° 9026 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 29/07/2025; élus - Obligations d'expression des groupes élus dans une lettre numérique régionale - Obligations d'expression des groupes élus dans une lettre numérique régionale
Question écrite n° 9078 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 29/07/2025; médecine - Médecine du travail pour les agents territoriaux - Médecine du travail pour les agents territoriaux
Question écrite n° 8978 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 29/07/2025; animaux - Révision du règlement européen REACH - Révision du règlement européen REACH
Question écrite n° 9111 de M. Bérenger Cernon: Date de dépôt : 29/07/2025; police - Prise en compte de l'ISFE dans le calcul des pensions des policiers municipaux - Prise en compte de l'ISFE dans le calcul des pensions des policiers municipaux
Question écrite n° 9062 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 29/07/2025; hôtellerie et restauration - DIfficultés d'embauche dans le secteur de l'hôtellerie-restauration - DIfficultés d'embauche dans le secteur de l'hôtellerie-restauration