153447 résultats trouvés
- Question écrite n° 9094 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 29/07/2025
- personnes handicapées - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée - Inquiétudes sur les limites actuelles de l'aide à la vie partagée
- Question écrite n° 9015 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 29/07/2025
- dépendance - Accueil de jour dans les EHPAD - Accueil de jour dans les EHPAD
- Question écrite n° 9164 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 29/07/2025
- services publics - Financement des maisons France services ainsi que leurs agents - Financement des maisons France services ainsi que leurs agents
- Question écrite n° 9019 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 29/07/2025
- eau et assainissement - Politique de l'eau - Politique de l'eau
- Question écrite n° 9176 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 29/07/2025
- urbanisme - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète
- Question écrite n° 8986 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 29/07/2025
- audiovisuel et communication - Contenu culturel de qualité dans l'audiovisuel public - Contenu culturel de qualité dans l'audiovisuel public
- Question écrite n° 9128 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 29/07/2025
- professions de santé - Suspension revalorisations tarifaires masseurs-kinésithérapeutes - Suspension revalorisations tarifaires masseurs-kinésithérapeutes
- Question écrite n° 8968 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 29/07/2025
- aide aux victimes - Dispositif d'indemnisation amiable pour les victimes de méningiomes - Dispositif d'indemnisation amiable pour les victimes de méningiomes
- Question écrite n° 9160 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 29/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Soumission chimique - décret durée de conservation des prélèvements biologiques - Soumission chimique - décret durée de conservation des prélèvements biologiques
- Question écrite n° 8971 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 29/07/2025
- aide aux victimes - Victimes de progestatifs de synthèse : demande d'un dispositif d'indemnisation - Victimes de progestatifs de synthèse : demande d'un dispositif d'indemnisation
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