Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153384 résultats trouvés

Question écrite n° 8918 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 22/07/2025; sang et organes humains - Fragilité de l'EFS et vente à perte de plasma - Fragilité de l'EFS et vente à perte de plasma
Question écrite n° 8895 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 22/07/2025; professions de santé - Procédure d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie - Procédure d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie
Question écrite n° 8899 de M. Laurent Wauquiez: Date de dépôt : 22/07/2025; professions de santé - Situation des masseurs-kinésithérapeutes et suspension des revalorisations - Situation des masseurs-kinésithérapeutes et suspension des revalorisations
Question écrite n° 8891 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 22/07/2025; professions de santé - Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes de la Loire - Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes de la Loire
Question écrite n° 8854 de M. Philippe Ballard: Date de dépôt : 22/07/2025; pharmacie et médicaments - Androcur - Androcur
N° 1760 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers: Date de dépôt : 22/07/2025; Voir le dossier (L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers)
N° 1759 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur le télétravail frontalier: Date de dépôt : 22/07/2025; Voir le dossier (Le télétravail frontalier)
Question écrite n° 8806 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 22/07/2025; établissements de santé - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR) - Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR)
Question écrite n° 8805 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 22/07/2025; établissements de santé - Fermeture de l'unité d'hospitalisation temps plein G13 de Ville-Évrard - Fermeture de l'unité d'hospitalisation temps plein G13 de Ville-Évrard
Question écrite n° 8950 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 22/07/2025; taxe sur la valeur ajoutée - Coût de l'abaissement de la TVA à 5,5% pour les transports collectifs terrestres - Coût de l'abaissement de la TVA à 5,5% pour les transports collectifs terrestres