153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 8270 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 08/07/2025
- crimes, délits et contraventions - Criminels irresponsables pénalement - Criminels irresponsables pénalement
- Question écrite n° 8344 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- maladies - Stratégie nationale de dépistage organisé du cancer de la prostate - Stratégie nationale de dépistage organisé du cancer de la prostate
- Question écrite n° 8216 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 08/07/2025
- animaux - Maltraitance au sein des abattoirs - Maltraitance au sein des abattoirs
- Question écrite n° 8298 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enfants - Passeport du civisme - Passeport du civisme
- Question écrite n° 8282 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 08/07/2025
- discriminations - Pour une prise en compte de l'intersectionnalité dans les décisions de justice - Pour une prise en compte de l'intersectionnalité dans les décisions de justice
- Question écrite n° 8294 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 08/07/2025
- énergie et carburants - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique
- Question écrite n° 8339 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 08/07/2025
- justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice - Intelligence artificielle dans le domaine de la justice
- Question écrite n° 8471 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- transports par eau - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF
- Question écrite n° 8227 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 08/07/2025
- associations et fondations - Protection des associations - Protection des associations
- Question écrite n° 8459 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 08/07/2025
- sécurité routière - Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote - Encadrement juridique de la conduite sous protoxyde d'azote
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