153201 résultats trouvés
- Question écrite n° 8354 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 08/07/2025
- personnes âgées - Vague de chaleur : quels moyens concrets pour protéger les personnes âgées ? - Vague de chaleur : quels moyens concrets pour protéger les personnes âgées ?
- Question écrite n° 8364 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 08/07/2025
- personnes handicapées - Situation des instituts nationaux de jeunes sourds - Situation des instituts nationaux de jeunes sourds
- Question écrite n° 8293 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 08/07/2025
- emploi et activité - Réduction des crédits alloués à l'insertion par l'activité économique - Réduction des crédits alloués à l'insertion par l'activité économique
- Question écrite n° 8342 de M. Frédéric Falcon
- Date de dépôt : 08/07/2025
- logement - Exonération taxe logements vacants car contraintes de performance énergétiques - Exonération taxe logements vacants car contraintes de performance énergétiques
- Question écrite n° 8335 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 08/07/2025
- impôt sur le revenu - Report de l'avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA - Report de l'avance immédiate du crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA
- Question écrite n° 8376 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 08/07/2025
- pharmacie et médicaments - Fin du plafond des remises génériques à hauteur de 40 % - Fin du plafond des remises génériques à hauteur de 40 %
- Question écrite n° 8452 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 08/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Les piqûres pratiquées sur les femmes lors de la Fête de la musique - Les piqûres pratiquées sur les femmes lors de la Fête de la musique
- Question écrite n° 8327 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 08/07/2025
- étrangers - Obstacles au mariage entre citoyens français(es) et personnes étrangères - Obstacles au mariage entre citoyens français(es) et personnes étrangères
- Question écrite n° 8318 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement supérieur - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ? - Quel encadrement pour les écoles supérieures hors contrat ?
- Question écrite n° 8278 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 08/07/2025
- dépendance - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements
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