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- Question écrite n° 8077 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 01/07/2025
- outre-mer - Mise en oeuvre des engagements de la loi de programmation militaire - Mise en oeuvre des engagements de la loi de programmation militaire
- Question écrite n° 3942 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache
- Question écrite n° 7785 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 24/06/2025
- jeunes - Dispositif du service civique pour l'année 2025 - Dispositif du service civique pour l'année 2025
- Question écrite n° 6065 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 22/04/2025
- assurance complémentaire - Mise en place d'une prévoyance OPEX pour les soldats - Mise en place d'une prévoyance OPEX pour les soldats
- Amendement n° 9 - VISANT À ENCOURAGER, À FACILITER ET À SÉCURISER L'EXERCICE DU MANDAT D'ÉLU LOCAL - deuxième lecture - n° 1997
- Date de dépôt : 07/11/2025
- Amendement de Mme Faucillon - Article 5 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local)
- Amendement n° 3832 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 27/10/2025
- Amendement de M. Castellani - Après l'article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question au Gouvernement n° 935 de M. Guillaume Lepers
- Date de dépôt : 30/10/2025
- commerce extérieur - Commerce en ligne - Commerce en ligne
- Question écrite n° 10861 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 11/11/2025
- examens, concours et diplômes - Avenir du concours spécifique bilingue CRPE corse-français - Avenir du concours spécifique bilingue CRPE corse-français
- Question écrite n° 9090 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 29/07/2025
- personnes handicapées - Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel - Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel
- Question écrite n° 1380 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 29/10/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires
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