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- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bolivie
- Date de réunion : 24/06/2025
- Constitution du bureau ;
- Audition de Jean-Christophe FLEURY, Sous-directeur d'Amérique du Sud, Direction des Amériques et des Caraïbes, Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
- Compte rendu de réunion n° 3 - France-Maurice
- Date de réunion : 24/06/2025
- Audition de M. Alexandre OLMEDO, sous-directeur de l'Afrique australe et de l'océan indien au ministère des affaires étrangères et de M. Yann LE MAGUET, rédacteur Maurice au sein de la sous-direction d'Afrique australe et de l'océan Indien
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Liechtenstein
- Date de réunion : 24/06/2025
- Audition de M. Antoine Starcky, chef de la mission de l'Allemagne et de l'Europe alpine et adriatique à la direction de l'Union européenne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Aude-Line Ferrand, adjointe au chef de la mission, et M. Florian Veaudecrenne, rédacteur Suisse-Allemagne
- Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur le développement durable
- Date de réunion : 24/06/2025
- – M. Arthur Delaporte, président de l'AGRAN ;
- – Mme Claire Vaudois, cheffe de la division de la restauration et de l'hébergement et Mme Nathalie Six, chargée de la nutrition, de la coordination de la prévention des risques professionnels et du bilan carbone.
- N° 1628 - Proposition de loi de M. Roger Vicot pour une clarification des critères d'attribution du forfait d'externat et de la gouvernance du service public de l'éducation
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Clarification des critères d'attribution du forfait d'externat et de la gouvernance du service public de l'éducation)
- N° 1630 - Proposition de loi de Mme Clémence Guetté visant à planifier une stratégie nationale de sobriété métal au service des besoins collectifs et conforme à l'intérêt général humain
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Planifier une stratégie nationale de sobriété métal au service des besoins collectifs et conforme à l'intérêt général humain)
- N° 1619 - Proposition de loi de M. Lionel Vuibert pour un soutien plus juste aux communes rurales face aux coûts de l'archéologie préventive
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Soutien plus juste aux communes rurales face aux coûts de l'archéologie préventive)
- N° 1620 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à limiter à deux le nombre de candidats autorisés à se présenter au second tour des élections législatives
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Limiter à deux le nombre de candidats autorisés à se présenter au second tour des élections législatives)
- N° 1621 - Proposition de loi de M. Paul Midy visant à protéger les données personnelles des entrepreneurs
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Protéger les données personnelles des entrepreneurs)
- N° 1623 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à lutter contre la chaleur en ville
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Lutter contre la chaleur en ville)
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