153191 résultats trouvés
- Question écrite n° 8838 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 22/07/2025
- montagne - Absence de définition légale d'environnement montagnard spécifique hors neige - Absence de définition légale d'environnement montagnard spécifique hors neige
- Question écrite n° 10027 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 07/10/2025
- animaux - Classement en danger sanitaire de 1re catégorie pour le frelon asiatique - Classement en danger sanitaire de 1re catégorie pour le frelon asiatique
- Question écrite n° 9068 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 29/07/2025
- jeunes - Soutien au service civique - Soutien au service civique
- Question écrite n° 4302 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 18/02/2025
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Inaptitude définitive - Inaptitude définitive
- Question écrite n° 7455 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sports - U.S. Montagnac : un club gangréné par l'islam politique, une République absente - U.S. Montagnac : un club gangréné par l'islam politique, une République absente
- Question écrite n° 8131 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 01/07/2025
- presse et livres - Restrictions budgétaires imposées à l'Agence France-Presse - Restrictions budgétaires imposées à l'Agence France-Presse
- Question écrite n° 10891 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 11/11/2025
- outre-mer - Situation de désert médical en Guadeloupe - Situation de désert médical en Guadeloupe
- Amendement n° 1788 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1907
- Date de dépôt : 12/11/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 45 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
- Question écrite n° 9293 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 05/08/2025
- presse et livres - Situation économique de l'Agence France-Presse - Situation économique de l'Agence France-Presse
- Amendement n° 146 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 07/11/2025
- Amendement de M. Tavernier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Thierry et Mme Voynet - Article 49 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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