153191 résultats trouvés
- Question écrite n° 10836 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/11/2025
- élevage - École vétérinaire - École vétérinaire
- Question écrite n° 9343 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 12/08/2025
- gens du voyage - Occupations illégales de terrains - Occupations illégales de terrains
- Question écrite n° 4873 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 11/03/2025
- fonction publique de l'État - Indemnisation insuffisante des militaires en cas d'accident de service - Indemnisation insuffisante des militaires en cas d'accident de service
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 04/11/2025
- -- Désignation des membres de la mission d'information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
- – Désignation d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
- -- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
- • Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale
- • Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)
- Amendement n° 3831 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 27/10/2025
- Amendement de M. Castellani - Après l'article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question au Gouvernement n° 937 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 30/10/2025
- commerce extérieur - Approvisionnement en terres rares - Approvisionnement en terres rares
- Question écrite n° 10860 de Mme Blandine Brocard
- Date de dépôt : 11/11/2025
- étrangers - Renouvellement de titre de séjour du conjoint d'un Français - Renouvellement de titre de séjour du conjoint d'un Français
- Question écrite n° 10822 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 11/11/2025
- déchets - Dysfonctionnements de la filière REP textile et du mécanisme de reprise à zéro - Dysfonctionnements de la filière REP textile et du mécanisme de reprise à zéro
- Question écrite n° 7231 de Mme Nicole Sanquer
- Date de dépôt : 03/06/2025
- outre-mer - Dépôt de munitions et droit des propriétaires fonciers - Dépôt de munitions et droit des propriétaires fonciers
- Question écrite n° 9543 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 02/09/2025
- services publics - Réduction des agréments de service civique - Réduction des agréments de service civique
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