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N° 1590 rapport - Rapport de M. Michel Lauzzana sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n°119).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Mettre en place un registre national des cancers)
N° 1595 rapport - Rapport de M. Bartolomé Lenoir sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues pour la relance d'une politique nataliste (1412).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
N° 1596 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono visant à lutter efficacement contre l'antisémitisme dans le cadre de la lutte contre toutes les formes de racisme: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Lutter efficacement contre l'antisémitisme dans le cadre de la lutte contre toutes les formes de racisme)
N° 1592 rapport - Rapport de M. Gérault Verny sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à relancer le secteur du logement (1411).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Relancer le secteur du logement)
N° 1591 rapport - Rapport supplémentaire de Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
N° 1602 rapport - Rapport de M. Pouria Amirshahi sur la proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (1524).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste)
N° 1594 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Pirès Beaune et M. David Amiel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Les dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences)
N° 1603 rapport - Rapport de M. Didier Le Gac et M. Stéphane Delautrette sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un statut de l'élu local (n°136).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local)
N° 1598 rapport d'information - Rapport d'information de M. David Guiraud déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le futur de la politique de la ville et son financement: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Le futur de la politique de la ville et son financement)
N° 1597 - Proposition de résolution de M. Idir Boumertit tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le non-accès aux droits pour les personnes immigrées: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Le non-accès aux droits pour les personnes immigrées)