152938 résultats trouvés
- Question écrite n° 7676 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité routière - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières
- Question écrite n° 7619 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Effets secondaire des antibiotiques de la famille des fluoroquinolones - Effets secondaire des antibiotiques de la famille des fluoroquinolones
- Question écrite n° 7553 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 17/06/2025
- examens, concours et diplômes - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire
- Question écrite n° 7552 de M. Guillaume Lepers
- Date de dépôt : 17/06/2025
- examens, concours et diplômes - Délais examen permis de conduire en Lot-et-Garonne - Délais examen permis de conduire en Lot-et-Garonne
- Question écrite n° 7607 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 17/06/2025
- personnes handicapées - Dégradation du niveau de prise en charge de l'APA dans certains départements. - Dégradation du niveau de prise en charge de l'APA dans certains départements.
- N° 1588 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sophia Chikirou déposé par la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Voir le dossier (Les relations entre l'Union européenne et la Chine)
- Question écrite n° 7592 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 17/06/2025
- numérique - Risques de l'intelligence artificielle pour le métier de doublage - Risques de l'intelligence artificielle pour le métier de doublage
- Question écrite n° 7507 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 17/06/2025
- culture - Conséquences de l'IA générative sur l'activité des comédiens de doublage - Conséquences de l'IA générative sur l'activité des comédiens de doublage
- Question écrite n° 7505 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 17/06/2025
- communes - Réforme de la dotation globale de fonctionnement - Réforme de la dotation globale de fonctionnement
- Question écrite n° 7547 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 17/06/2025
- étrangers - Données actualisées sur les statuts d'activité par nationalité - Données actualisées sur les statuts d'activité par nationalité
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats