152936 résultats trouvés
- Question écrite n° 7544 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 17/06/2025
- établissements de santé - Inégalités territoriales en matière d'accès aux parcours de rééducation - Inégalités territoriales en matière d'accès aux parcours de rééducation
- Question écrite n° 7670 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Insécurités - circulation des armes - Insécurités - circulation des armes
- Question écrite n° 7660 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 17/06/2025
- santé - Délocalisation des prothèses dentaires : fiasco social, écologique et industriel - Délocalisation des prothèses dentaires : fiasco social, écologique et industriel
- Question écrite n° 7575 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 17/06/2025
- logement - Utilisation commerciale des données personnelles issues de l'élaboration des DPE - Utilisation commerciale des données personnelles issues de l'élaboration des DPE
- Question écrite n° 7618 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Difficultés d'approvisionnement en venlafaxine et autres psychotropes - Difficultés d'approvisionnement en venlafaxine et autres psychotropes
- Question écrite n° 7529 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 17/06/2025
- énergie et carburants - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer
- Question écrite n° 7667 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 17/06/2025
- santé - Risques pour les mineurs de la vente de glaces alcoolisées - Risques pour les mineurs de la vente de glaces alcoolisées
- Question écrite n° 7668 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier - Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier
- Question écrite n° 7465 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 17/06/2025
- agriculture - Difficultés de recrutement des services de remplacements agricoles - Difficultés de recrutement des services de remplacements agricoles
- Question écrite n° 7596 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 17/06/2025
- outre-mer - Création d'un centre pénitentiaire dans la Province Sud - Création d'un centre pénitentiaire dans la Province Sud
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