Résultats de la recherche

137610 résultats trouvés

Question écrite n° 7962 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 01/07/2025
culture - Baisse du budget alloué à la part collective du Pass Culture - Baisse du budget alloué à la part collective du Pass Culture
Question écrite n° 11073 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 18/11/2025
tourisme et loisirs - Soutien aux établissements organisant des "teen party" encadrées et sans alcool - Soutien aux établissements organisant des "teen party" encadrées et sans alcool
Question écrite n° 9869 de M. Bartolomé Lenoir
Date de dépôt : 23/09/2025
sports - Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans - Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
Question écrite n° 4848 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 11/03/2025
enseignement secondaire - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59) - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59)
Question écrite n° 8314 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 08/07/2025
enseignement privé - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie ! - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie !
Question écrite n° 11067 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 18/11/2025
santé - Effets du dispositif « Mon soutien psy » - Effets du dispositif « Mon soutien psy »
Question écrite n° 8274 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 08/07/2025
défense - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB
Amendement n° 66 - PROJET DE LOI DE FINANCES DE FIN DE GESTION POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2068
Date de dépôt : 13/11/2025
Amendement de M. Le Coq, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025)
Amendement n° 2045 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
Date de dépôt : 22/10/2025
Amendement de M. Travert et Mme Ronceret - Après l'article 20 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2795 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
Date de dépôt : 22/10/2025
Amendement de Mme Le Meur - Après l'article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)