137610 résultats trouvés
- Question écrite n° 7962 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 01/07/2025
- culture - Baisse du budget alloué à la part collective du Pass Culture - Baisse du budget alloué à la part collective du Pass Culture
- Question écrite n° 11073 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 18/11/2025
- tourisme et loisirs - Soutien aux établissements organisant des "teen party" encadrées et sans alcool - Soutien aux établissements organisant des "teen party" encadrées et sans alcool
- Question écrite n° 9869 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 23/09/2025
- sports - Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans - Conséquences de la suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
- Question écrite n° 4848 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement secondaire - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59) - Dotation horaire globale du lycée du Noordover de Grande-Synthe (59)
- Question écrite n° 8314 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement privé - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie ! - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie !
- Question écrite n° 11067 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 18/11/2025
- santé - Effets du dispositif « Mon soutien psy » - Effets du dispositif « Mon soutien psy »
- Question écrite n° 8274 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 08/07/2025
- défense - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB
- Amendement n° 66 - PROJET DE LOI DE FINANCES DE FIN DE GESTION POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2068
- Date de dépôt : 13/11/2025
- Amendement de M. Le Coq, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025)
- Amendement n° 2045 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Amendement de M. Travert et Mme Ronceret - Après l'article 20 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 2795 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Amendement de Mme Le Meur - Après l'article 27 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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