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- N° 1577 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (La réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025)
- N° 1576 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet "Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques"
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques)
- Question au Gouvernement n° 783 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 12/06/2025
- environnement - Conférence des Nations Unies sur les océans - Conférence des Nations Unies sur les océans
- N° 1570 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI))
- N° 1574 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département-Région de Mayotte (n°1471).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Département-Région de Mayotte)
- N° 1573 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n°1470).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- N° 1572 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Caroline Yadan et plusieurs de ses collègues visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux (n°1150).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux)
- N° 1578 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Reconnaître la responsabilité de l'État et indemniser les victimes du chlordécone)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 juin 2025
- Date de séance : 11/06/2025
- 1. Régulation des réseaux sociaux face aux ingérences étrangères
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/06/2025
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
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