152874 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juin 2025
- Date de séance : 10/06/2025
- 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
- 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
- 5. Profession d’infirmier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 10/06/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024 (n° 1285) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 juin 2025
- Date de séance : 10/06/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 10/06/2025
- Ensemble des comptes rendus des auditions effectuées par une délégation de la commission d'enquête en Polynésie française lors du déplacement effectué du 21 au 31 mars 2025.
- N° 1534 - Proposition de loi de M. Jean-Louis Thiériot visant à renforcer la prise en compte de la souveraineté européenne dans les actions de financement public impliquant l'Agence française de développement
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (renforcer la prise en compte de la souveraineté européenne dans les actions de financement public impliquant l'Agence Française de Développement)
- N° 1537 - Proposition de loi de M. Stéphane Peu relative à la nationalisation des sites de production sidérurgique sur le territoire national
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Nationalisation des sites de production sidérurgique sur le territoire national)
- N° 1540 - Proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy visant à protéger les micro-entrepreneurs d'une hausse de la fiscalité et à garantir un cadre fiscal stable et soutenable pour les petites entreprises
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Protéger les micro-entrepreneurs d'une hausse de la fiscalité et garantir un cadre fiscal stable et soutenable pour les petites entreprises)
- N° 1542 - Proposition de loi de M. Hadrien Clouet visant à rembourser les frais de pédiculose
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Rembourser les frais de pédiculose)
- N° 1541 - Proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy visant à plafonner et supprimer les frais bancaires injustes
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Plafonner et supprimer les frais bancaires injustes)
- N° 1545 - Proposition de loi de M. Mathieu Lefèvre visant à améliorer les conditions et la prédictibilité de l'exercice du droit de grève dans les transports
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Améliorer les conditions et la prédictibilité de l'exercice du droit de grève dans les transports)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats