Résultats de la recherche - Assemblée nationale

152934 résultats trouvés

Question écrite n° 7190 de Mme Martine Froger: Date de dépôt : 03/06/2025; enseignement - Situation mentale des élèves et des enseignants - Situation mentale des élèves et des enseignants
Question écrite n° 11072 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 18/11/2025; taxis - Conséquences de la nouvelle convention CNAM-Taxis - Conséquences de la nouvelle convention CNAM-Taxis
Question écrite n° 7436 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 10/06/2025; professions et activités sociales - Prise en charge des repas des AESH pendant la pause méridienne - Prise en charge des repas des AESH pendant la pause méridienne
Question écrite n° 7189 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 03/06/2025; enseignement - Mise à pied d'une enseignante remettant en cause sa liberté pédagogique - Mise à pied d'une enseignante remettant en cause sa liberté pédagogique
Question écrite n° 8309 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement - Scolarité par canicule - Scolarité par canicule
Question écrite n° 11008 de M. Arnaud Simion: Date de dépôt : 18/11/2025; établissements de santé - Accueil des urgences adultes du centre hospitalier universitaire de Toulouse - Accueil des urgences adultes du centre hospitalier universitaire de Toulouse
Question écrite n° 7752 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 24/06/2025; enseignement maternel et primaire - Constats alarmants dressés par la Cour des comptes sur l'enseignement primaire - Constats alarmants dressés par la Cour des comptes sur l'enseignement primaire
Question écrite n° 8956 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 22/07/2025; transports ferroviaires - Ouverture de la ligne ferroviaire Thouars-Parthenay-Niort aux voyageurs - Ouverture de la ligne ferroviaire Thouars-Parthenay-Niort aux voyageurs
Question écrite n° 7533 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 17/06/2025; enseignement - Santé publique et poids des cartables - Santé publique et poids des cartables
Amendement n° 1761 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906: Date de dépôt : 21/10/2025; Amendement de M. William, M. Baptiste, Mme Bellay, M. Califer et M. Naillet - Après l'article 21 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)