152873 résultats trouvés
- Amendement n° 11 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Karamanli, rapporteure et Mme Rauch, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
- Amendement n° 16 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de Mme Bazin-Malgras, M. Taite, Mme Petex, Mme Frédérique Meunier, M. Brigand, Mme Corneloup, Mme Dezarnaud et M. Bazin - Après l'article 25 D - Non soutenu
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 101 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de M. Gumbs, rapporteur - Article 19 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Question écrite n° 7404 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 10/06/2025
- outre-mer - Introduction de l'euro en libre circulation en Nouvelle-Calédonie - Introduction de l'euro en libre circulation en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 7347 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 10/06/2025
- élevage - Élevage en cage - Élevage en cage
- Question écrite n° 7374 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 10/06/2025
- finances publiques - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
- Question écrite n° 7288 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Rave parties en terres agricoles - Rave parties en terres agricoles
- Question écrite n° 7383 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 10/06/2025
- impôts locaux - Pression fiscale sur le foncier agricole en Occitanie - Pression fiscale sur le foncier agricole en Occitanie
- Question écrite n° 7316 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 10/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Accès à l'assurance décennale pour les artisans du bâtiment - Accès à l'assurance décennale pour les artisans du bâtiment
- Question écrite n° 7283 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Abandon de notre agriculture biologique - Abandon de notre agriculture biologique
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