Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

152870 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 9 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
Date de dépôt : 06/06/2025
Amendement de M. de Courson, rapporteur, Mme Youssouffa, M. Bataille et M. Castellani - Après l'article 22 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
Amendement n° 6 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 06/06/2025
Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article 3 - Adopté
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 juin 2025
Date de séance : 05/06/2025
  1. 1. Meilleur encadrement du pacte Dutreil
  2. 2. Reconnaissance, remboursement et réparation par la France de la « double dette » d’Haïti
  3. 3. Mesures de justice pour limiter les frais bancaires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2025
Date de séance : 05/06/2025
  1. 1. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
  2. 2. Accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
  3. 3. Meilleur encadrement du pacte Dutreil
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 05/06/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Martin, président du Mouvement des entreprises de France (Medef), président de Martin Belaysoud Expansion, Mme Elizabeth Vital Durand, responsable du pôle affaires publiques du Medef, et M. Jean-Baptiste Léger, responsable du pôle transition écologique du Medef
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 05/06/2025
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  2. Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) – M. Marc Pelletier, chef de la sous-direction de l'innovation, de la formation et des ressources, Mme Stéphanie Gutierrez, son adjointe, et Mme Claire Bey, cheffe du bureau de la santé et de l'action sociale
  3. Direction du numérique pour l'éducation (DNE) – Mme Florence Biot, sous-directrice de la transformation numérique
  4. Réseau Canopé – Centre pour l'éducation aux médias et à l'information (Clemi) – Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 05/06/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles :
  2. o Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : Mme Juliette Rouilloux-Sicre, vice-présidente du groupe Thales, présidente du Comité Régulations du numérique du MEDEF, Mme Mathilde Briard, chargée de mission Economie numérique au MEDEF et Mme Marie David, chargée de mission Affaires publiques au MEDEF ;
  3. o Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Franck Bataille, membre du comité exécutif de la CPME, en charge du numérique et de l'innovation, Marc Bothorel, référent cybersécurité, Léa Bouchet, juriste commerce, consommation, numérique et Adrien Dufour, responsable affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 05/06/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations publiques en charge de la politique industrielle :
  2. M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises (DGE)
  3. M. Emmanuel Puisais-Jauvin, secrétaire général des affaires européennes (SGAE)
  4. M. Guillaume Primot, secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 05/06/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des experts de la cybersécurité :
  2. o CyberTaskForce : M. Sébastien Garnault, fondateur, M. Philippe Luc, co-fondateur de Anozr Way et Mme Anne-Elise Jolicard, directrice juridique ;
  3. o Clusif : M. Benjamin Leroux, administrateur, Mme Garance Mathias, administratrice, et M. Michel Dubois, administrateur ;
  4. o Hexatrust : M. Jean Noël de Galzain, président, Mme Dorothée Decrop, déléguée générale et Mme Sara Durand, consultante ;
  5. o CyberCercle : Mme Bénédicte Pilliet, présidente, MM. Christian Daviot, François Coupez et Stéphane Meynet, senior advisors ;
  6. o CESIN : Mme Mylène Jarossay, vice-présidente et directrice cybersécurité du groupe LVMH, et M. Arnaud Martin, vice-président et directeur des risques opérationnels de la Caisse des dépôts.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 05/06/2025
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  2. Direction générale des entreprises – M. Loïc Duflot, chef de service de l'économie numérique, et Mme Chantal Rubin, chef de pôle structurel Numérique et affaires juridiques du Pôle Régulation des plates-formes numériques (REGPFN)
  3. Direction générale des médias et des industries culturelles : Délégation à la régulation des plateformes numériques – M. Matthieu Couranjou, délégué à la régulation des plateformes numériques, et M. Sébastien Bakhouche, chef de service, adjoint à la directrice générale